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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SRC
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RAIL-CLASS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAIL-CLASS
SRC (SARL)

Numéro de dépôt :
1697573
Date de dépôt :
08/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2011

Présentation de la marque RAIL-CLASS

Déposée le 8 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SRC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAIL-CLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SRC domicilié(e) BP 7321 - 136 Av LOUISVILLE, 34083 MONTPELLIER CDX 4 (dossier no 2199918) - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 201 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, POUTOUT Philippe domicilié(e) (dossier no 2199918) - France.

La marque RAIL-CLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAIL-CLASS est expirée depuis le 8 octobre 2011.

SRC a également déposé les autres marques suivantes : KIT-CLASS , Freddie Spencer Riding School


SRC (SARL) - BP 7321 - 136 Av LOUISVILLE, 34083 MONTPELLIER CDX 4 (dossier no 2199918) - France - SIREN 469201107


POUTOUT Philippe - (dossier no 2199918) - France


Renouvellement sans limitation le 1 juin 2001 n°2199918 - Publication au BOPI 2001-06-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Inscription le 24 août 2001 - Changement d'adresse n°328831 - Publication au BOPI 2001-08-24

Rails, profilés, baguettes métalliques, tuyaux, barres, tubes, cloisons métalliques. Etagères, rayonnages d'armoires ou de meubles de rangement, rails et profilés (parties de meubles)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.